Marque enregistrée - Marque en non vigueur
V VERSAILLES
Numéro de dépôt :
1390947
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996
Présentation de la marque V VERSAILLES
Déposée le 9 juillet 1986 par CATTANI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque V VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VERSAILLES est expirée depuis le 9 juillet 1996.
CATTANI Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26